Regulation and applicable legislation

Le service d’amateur au Luxembourg – Manuel de l’utilisateur“ est une publication de l‘Institut Luxembourgeois de Régulation (ILR):.

TABLE DES MATIÈRES

  1. INTRODUCTION
    1.1. ORGANISATION DU RADIOAMATEURISME AU NIVEAU INTERNATIONAL
    1.2. ORGANISATION DU RADIOAMATEURISME AU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
    1.2.1. Certificats d’opérateur
    1.2.2. Licences radioamateurs
  2. CERTIFICATS D’OPÉRATEUR POUR RADIOAMATEURS
    2.1. LES DIFFERENTES CATEGORIES DE CERTIFICATS D’OPÉRATEUR AU LUXEMBOURG
    2.2. SESSIONS D’EXAMENS POUR LES CERTIFICATS DE BASE, NOVICE ET HAREC
    2.3. ORGANISATION ET DÉROULEMENT DES ÉPREUVES
    2.4. COURS DE PRÉPARATION À L’EXAMEN
    2.5. RECONNAISSANCE DES CERTIFICATS D’OPÉRATEUR ÉTABLIS PAR UN PAYS ÉTRANGER
  3. LICENCES POUR L’ÉTABLISSEMENT ET L’UTILISATION D’UNE STATION D’AMATEUR
    3.1. DEMANDE D’AUTORISATION ET PROCÉDURES RELATIVES À L’ENVIRONNEMENT (ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS)
    3.2. LICENCES INDIVIDUELLES
    3.3. LICENCES DE GROUPE
    3.4. LICENCES POUR L’ÉTABLISSEMENT DE STATIONS DE RADIOBALISE OU/ET DE RELAIS
    3.5. LICENCES TEMPORAIRE DE VISITE ET PRATIQUE DU RADIOAMATEURISME À L’ÉTRANGER
    3.6. ASSIGNATION DES INDICATIFS D’APPEL
    3.6.1. Structure générale des indicatifs d’appel
    3.6.2. Exceptions à la structure générale des indicatifs d’appel
    3.7. CONDITIONS D’UTILISATION ASSOCIÉES AUX LICENCES
  4. RÈGLES D’EXPLOITATION & PROCÉDURES OPÉRATIONNELLES
    4.1. UTILISATION DES STATIONS D’AMATEUR
    4.2. CONVERSATIONS ENTRE RADIOAMATEURS
    4.3. UTILISATION OPÉRATIONNELLE DE L’INDICATIF D’APPEL
    4.4. ALPHABET INTERNATIONAL D’ÉPELLATION
    4.5. CODE Q
    4.6. CODE MORSE
    4.6.1. Lettres
    4.6.2. Chiffres
    4.6.3. Signaux divers
    4.7. ABRÉVIATIONS OPÉRATIONNELLES UTILISÉES DANS LE SERVICE D’AMATEUR 5/36
    GUIDE DU RADIOAMATEUR ET DE L’UTILISATEUR DE STATIONS RADIOÉLECTRIQUES DU SERVICE D’AMATEUR AU LUXEMBOURG
    4.8. SIGNAUX INTERNATIONAUX DE DÉTRESSE, TRAFIC EN CAS D’URGENCE ET COMMUNICATIONS EN CAS DE SITUATIONS DE CRISES
    4.9. CLASSES D’ÉMISSION
    4.9.1. Symboles des classes d’émission
    4.10. JOURNAL DE TRAFIC
  5. ANNEXES
    5.1. ANNEXE 1 : CONDITIONS D’UTILISATION DES DIFFERENTES BANDES DE FREQUENCES ATTRIBUEES AU SERVICE D’AMATEUR AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
    5.1.1. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES STATIONS D’AMATEUR
    5.1.2. BROUILLAGES
    5.1.3. BANDES ATTRIBUÉES AU SERVICE D’AMATEUR
    5.1.4. TABLEAU SYNOPTIQUE DES BANDES DE FRÉQUENCES ATTRIBUÉES AU SERVICE AMATEUR AU LUXEMBOURG
    5.2. ANNEXE 2 : BASES LÉGALES ET RÈGLEMENTAIRES ENCADRANT LE SERVICE D’AMATEUR
    5.2.1. TEXTES LÉGAUX ET RÈGLEMENTAIRES NATIONAUX
    5.2.2. TEXTES RÈGLEMENTAIRES INTERNATIONAUX
    5.3. ANNEXE 3 : INDEX TERMINOLOGIQUE
    5.3.1. TERMINOLOGIE ET DÉFINITIONS BASÉES SUR LA RÉGLEMENTATION NATIONALE ET INTERNATIONALE
    5.4. ANNEXE 4 : PROGRAMME D’EXAMENS POUR L’OBTENTION DU CERTIFICAT DE BASE, DU CERTIFICAT NOVICE ET DU CERTIFICAT HAREC
    5.5. ANNEXE 5 : LIENS UTILES

Le Guide du Radioamateur 2024 (PDF)

Législation nationale

Circulaire 1259/89

Circulaire envoyée aux communes le 18 septembre 1989 par le Ministre de l’Intérieur (Jean Spautz) relative aux installations d’antennes de radiocommunication du service d’amateur ( pdf )

Circulaire 2600/06 

Une nouvelle circulaire No 2600 du 13 novembre 2006 du Ministre de l’Intérieur (Jean-Marie Halsdorf) à été envoyée aux communes stipulant que l’ancienne circulaire 1259/89 reste toujours d’application. ( pdf )

Règlementations de la CEPT 

Règlement des Radiocommunications de l’Union Internationle des Télécommunications (UIT – ITU) 

  • Définition du service d’amateur et du service d’amateur par satellite
  • Définition d’une station d’amateur
  • Article S25 du Règlement des radiocommunications
  • Bandes de fréquences du service d’amateur
  • Régions radioélectriques de l’UIT

The complete amateur radio regulations of the ITU are available at the site of 4U1ITU

Reciprocity Agreement between Thailand HS and Luxembourg LX

  • Application form for a LX Licence for Thai Radio Amateurs (pdf)
  • Application form for a HS Licence for Luxembourg Radio Amateurs (jpg)
  • Documents required (jpg)